Cette page est destinée à recevoir des documents originaux en rapport avec la pratique de l'expertise dans différentes spécialités.
Rédacteurs, à vos plumes !!
> Appareillage : LE COÛT OFFICIEL !!
Le prix officiel de l'appareillage : grand appareillage (prothèses, orthèses, membres et tronc), véhicules et matériel pour handicapés, chaussage ...
Le code de la sécurité sociale Article L165-1
Podo-orthèses
( Arrêté du 26 décembre 2001 fixant le prix de vente
public, toutes taxes comprises, des podo-orthèses inscrites au chapitre
6 du titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue
à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MESS0124461A
Véhicules pour handicapés
physiques :
Arrêté du 21 mars 2002 relatif à la nomenclature et aux
tarifs du titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue
à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale Art.
1er. - Au titre IV (Véhicules pour handicapés physiques), la partie
« Nomenclature et tarifs » est remplacée ainsi :
http://www.admi.net/jo/2002/05724.html
Grand appareillage (Arrêté du 18 juillet 2001 relatif à la revalorisation des tarifs du chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
la responsabilité des présidents de CLIN (Pr BIENTZ 2001)
Les Liens choisis sur l'expertise médicale et la responsabilité médicale, en matiĝre d'infection nosocomiale
Les Liens choisis
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arthroscopie
et pathologies fémoro-patellaires : ASPECTS MÉDICO |
Lexpertise en pneumologie : mode demploi
Un article en ligne en «
full text » de la revue Brûlures, vol. 1, avril 2000
Copyright 2000, Ed. Carr. Méd.
PREJUDICES
SEXUELS ET BRÛLURES R. Costagliola et Col
(Service de Médecine légale, Centre des brûlés CHU
Rangueil, Toulouse)
http://site.ifrance.com/CyberDoc/centres.htmLes normes d'aptitude physique et mentale du personnel naviguant technique de l'aviation civile ont été définies par l'arrêté du 2 décembre 1988
Expertise aéronautique
: liste des centres dexpertise
http://www.dgac.fr/html/prospace/list_med.htm
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